Bernard Moysan


De: Moysan (Bernard, François, Jean)
amiral. Commandeur du 16 décembre 1993
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires appartenant à l'armée active
A la dignité de grand officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1993-12-16"
JORFTEXT000000403263(source JORF)
élévation
03 Novembre 200003/11/2000
De: Moysan (Bernard)
amiral (2e section)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000201678(source JORF)
désignation
05 Février 200005/02/2000
De: Moysan (Bernard, François, Jean, Marie)
Vice-amiral d'escadre
nommé inspecteur général des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
date_debut="1998-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000203184(source JORF)
conférés
15 Novembre 199715/11/1997
De: Moysan (Bernard, François, Jean, Marie)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
C. - MARINE
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_fin="1998-06-30"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000383526(source JORF)
nomination
18 Juillet 199718/07/1997
De: Moysan (Bernard, François, Jean)
vice-amiral d'escadre. Officier du 12 juillet 1990
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Officier du
13 juillet 1991
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-07-12"
JORFTEXT000000199486(source JORF)
promotion
08 Juillet 199708/07/1997
De: Moysan (Bernard, François, Jean, Marie)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
C. - MARINE
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_fin="1997-06-30"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000560718(source JORF)
nomination
10 Juillet 199610/07/1996
De: Moysan (Bernard, François, Jean, Marie)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
C. - MARINE
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale est fixée
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_fin="1996-06-30"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000169199(source JORF)
nomination
12 Septembre 199512/09/1995
De: Moysan (Bernard, François, Jean, Marie)
Vice-amiral
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans sa fonction
Groupe:
Rang et appellation de général de division aérienne, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux
date_debut="1995-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000552344(source JORF)
conférés
07 Mars 199507/03/1995
De: Moysan (Bernard, François, Jean, Marie)
Vice-amiral
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1995
B. - MARINE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1995 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000185872(source JORF)
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Moysan (Bernard, François, Jean, Marie)
Vice-amiral
Objet:
membre du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1994
Remplace:M. Turcat (Jean, Noël, Emile, Marie)
Groupe:
Conseil supérieur de la marine
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000731750(source JORF)
nomination
31 Juillet 199431/07/1994
De: Moysan (Bernard, François, Jean, Marie)
Vice-amiral
Objet:
major général de la marine
date_debut="1994-04-30"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000546130(source JORF)
nomination
03 Mars 199403/03/1994
De: Moysan (Bernard, François, Jean, Marie)
Contre-amiral
Objet:
président de la commission permanente des programmes et des essais des bâtiments de la flotte
Groupe:
Commission permanente des programmes et des essais des bâtiments de la flotte
date_debut="1993-10-01"
conseil_des_ministres
president
JORFTEXT000000545189(source JORF)
nomination
22 Septembre 199322/09/1993
De: Moysan (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie générale de participations et de gestion financière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
Compagnie générale de participations et de gestion financière (Cogepag)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177545(source JORF)
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Moysan (Bernard, François, Jean, Marie)
Contre-amiral
Objet:
chef de la division Relations extérieures à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Moysan (Bernard, François, Jean, Marie)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000350746(source JORF)
promotion
09 Octobre 199009/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.